Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
FRENETTE
Numéro de dépôt :
92438965
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Présentation de la marque FRENETTE
Déposée le 16 octobre 1992 par DESCAMPS VERNHES Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « FRENETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAMPS VERNHES Evelyne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION TOTALE n°159553 - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1993-06-14